Qu’est ce que le Bonus-Malus automobile en France ?
Le système de bonus-malus automobile en France est un dispositif mis en place par l’État pour inciter les automobilistes à acheter des voitures moins polluantes et plus économes en carburant.
Le Principe du bonus-Malus
- Lorsque vous achetez une voiture neuve, elle est soumise à une taxe appelée malus si elle plus de CO2 qu’un certain seuil fixé par le gouvernement. Le montant du malus augmente en fonction du niveau d’émission de CO2 de la voiture. Plus la voiture émet du CO2, plus le malus est élevé.
- À l’inverse, si votre voiture émet moins de CO2 qu’un certain seuil, elle peut bénéficier d’un bonus. Le montant du bonus varie également en fonction du niveau d’émission de CO2 de la voiture. Plus la voiture est propre, plus le bonus est élevé.
- Le système de bonus-malus est basé sur le CO2, mais il tient également compte de la pollution de l’air causée par les émissions de particules fines et d’oxydes d’azote.
Pourquoi un tel système ?
Le système de bonus-malus automobile est un dispositif utilisé pour encourager les automobilistes à choisir des véhicules moins polluants et plus économes en carburant.
Le fonctionnement du bonus-malus repose sur une échelle de bonus-malus. Il est calculé en fonction des émissions de CO2 du véhicule. Les véhicules émettant peu de CO2 émettent un bonus tandis que ceux qui entent reçoivent beaucoup un malus.
Le montant du bonus ou du malus est déterminé par un barème établi par le gouvernement. Le barème prend en compte le niveau d’émissions de CO2 du véhicule. Il peut être différent selon le type de véhicule (voiture, utilitaire, etc.) et le carburant utilisé (essence, diesel, électrique, hybride, etc.).
Le bonus peut prendre la forme d’une somme d’argent remise à l’acheteur du véhicule. En revanche le malus se traduit par une taxe additionnelle à payer à l’achat du véhicule ou lors de l’immatriculation.
Le système de bonus-malus a pour objectif de favoriser l’achat de véhicules moins polluants. Il encourage ainsi les constructeurs automobiles à améliorer leur performance environnementale. Il peut également permettre de réduire la consommation de carburant et de lutter contre le changement climatique.