Gaz HFC : nouvelle cible de la fiscalité automobile

 Qu’est ce que le HFC ?

Le Gaz HFC ou « hydrofluorocarbures » est un des fluides frigorigènes utilisé dans la fabrication de produits tels que les climatiseurs, les réfrigérateurs et les équipements de lutte contre les incendies. Les HFC se sont déjà substitués aux CFC  (chlorofluorocarbures). Concernant le secteur automobile, ils sont utilisés pour la climatisation des véhicules.

hfc-fiscalite-auto

Gaz HFC

 

Le Gaz HFC est un des fluides frigorigènes utilisé dans la fabrication de produits tels que les climatiseurs des automobiles

 

Le HFC : polluant ?

Le HFC contribue au réchauffement climatique selon des études récentes car ils sont de puissants gaz à effet de serre.

Son caractère polluant fait déjà de ce gaz, l’objet d’une réglementation rigoureuse lorsqu’ils sont utilisés dans les installations de réfrigération et de climatisation.

Ils sont donc la cible dans le cadre du protocole de Kyoto, (1997) qui stipule pour les signataires dont la France, des engagements de réduction des émissions des principaux gaz à effet de serre d’origine contribuant au changement climatique.

La fiscalité automobile : outil de réduction de HFC

La transition énergétique se fait grâce à la fiscalité automobile et la mise en œuvre d’une fiscalité verte pour lutter contre le réchauffement climatique s’étend de jour en jour ; les automobiles et les constructeurs automobiles sont des cibles. Les mesures pour rouler vert sont nombreuses :

  1. incitatrices pour acheter un véhicule hybride ou électrique,
  2. dissuasives avec des taxes pour pénaliser les véhicules polluants.

La fiscalité française préconise une taxe sur les gaz à effet de serre fluorés utilisés en tant que fluides frigorigènes.

Fiscalité automobile à l’appui : après la Taxe Carbone -CO2 – la Taxe HFC ?

Cette fiscalité est à l’étude et conduira à une réduction des HFC utilisés dans les installations frigorifiques commerciales et industriels. 2 questions de posent :

  1. cette fiscalité va pénaliser les constructeurs automobiles dans un marché déjà fort déprimé
  2. quel produit de substitution ou quel procédé de remplacement a-t-on pour remplacer le HFC ?

     

    Commentaire Rapide :

    Pour être sur de recevoir tous nos emails, nous vous conseillons d'ajouter no-reply@fiscalite-automobile.fr à votre carnet d'adresses.

     

    *obligatoire

    Code antispam math.
    Merci de bien vouloir compléter : + 87 = 92

    CNIL : Respect de la vie privée
    Les informations qui vous concernent sont destinées à WEB SOCIETE - Fiscalité Automobile - et à ses partenaires pouvant traiter votre demande. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez-vous à Web Société - Fiscalité Automobile - 2295 ROUTE D EPUYRICARD - 13540 AIX EN PROVENCE - France.

    -----------------------------------

    • CGI Finance

    septembre 24th, 2017|Commentaires fermés sur CGI Finance lance la Garantie Vidange +

    L'établissement financier CGI Finance lance Garantie Vidange+

    • My Money Bank

    avril 4th, 2017|Commentaires fermés sur GE Money Bank devient “My Money Bank”

    GE Money Bank devient "My Money Bank"

    • Le dossier électronique CGI

    mars 19th, 2016|Commentaires fermés sur Le dossier électronique par CGI Finance

    Le dossier électronique de CGI Finance, la consultation de son dossier par le web !

    • Cetelem

    février 12th, 2016|Commentaires fermés sur Cetelem et sa stratégie de développement 2016

    Tout savoir de la stratégie 2016 de Cetelem

    • Ge money banque

    janvier 28th, 2016|Commentaires fermés sur Cour d’accélérateur de GE Money Bank France dans le VO

    Cour d’accélérateur de GE Money Bank France dans le véhicule d'occasion en proposant de nouveaux services