Le principe de l’amortissement comptable

Définition de l’amortissement:

Lorsqu’une entreprise achète un véhicule, ce dernier, comme tout investissement, se déprécie avec l’usage et le temps et pour des raisons naturelles et irréversibles (par exemple en fonction de son âge et de son kilométrage).

Au moment du bilan il est nécessaire de déterminer le montant de l’amortissement dont découle la valeur résiduelle du véhicule (Prix d’achat – Cumul des amortissements = valeur nette comptable ou valeur résiduelle)

amortissement comptable

La durée de l’amortissement est fonction tant d’éléments propres à l’entreprise (rythme d’utilisation, entretien,…) que d’éléments externes à l’entreprise (progrès techniques, évolutions de l’argus et du marché,…).

A titre indicatif, un véhicule de tourisme acquis neuf est généralement amorti sur une durée de 5 ans, voir 4 ans

Les amortissements sont étroitement réglementés par la Loi fiscale. En effet, ils constituent une charge pour l’entreprise et vont donc réduire d’autant le bénéfice imposable.

L’administration fiscale édicte donc certaines règles attachées au calcul des amortissements.

Le principe de l’amortissement comptable

Les règles liées à l’amortissement sont applicables pour tout achat d’un véhicule au comptant ou à crédit.

Dans le cas d’un véhicule pris en location (crédit bail ou LLD), elle ne peut pas amortir puisque c’est le propriétaire c’est à dire l’établissement financier qui en est juridiquement propriétaire.

Les loyers seront donc comptablisés en charges.

L’amortissement revient donc pour l’entreprise à déduire de façon échelonnée le montant de l’investissement sur la durée fixée de l’amortissement.

La part de cet amortissement déductible fiscalement permet de réduire la base d’imposition du bénéfice et génère donc une économie d’impôts.

Pour les véhicules utilitaires et/ou industriels, les camions, les durées d’amortissement se font sur le HT et peuvent varier en fonction de la politique et de l’activité de chaque entreprise de façon à s’approcher de la durée réelle d’utilisation.

Généralement, l’amortissement est linéaire c’est à dire que le taux d’amortissement ne varie pas sur toute la durée d’amortissement du bien.

Dans certains cas spécifiques, il peut être préconisé un amortissement dégressif qui permet d’appliquer au taux d’amortissement linéaire retenu un coefficient fixé par l’administration fiscale en fonction de la durée de vie du bien.

En conclusion, l’entreprise qui achète en propriété va pratiquer l’amortissement donc constater une dépréciation THEORIQUE. Lorsqu’elle revendra le bien, elle comparera la dépréciation réelle (prix d’achat moins prix de revente) à la dépréciation théorique. Il y aura alors des ajustements appelés plus ou moins values de cession.

Une plus value génère un bénéfice de l’impôt alors qu’une moins value une perte.

Ce bénéfice ou cette perte donnent généralement lieu à imposition.

Calcul de l’amortissement comptable d’un véhicule utilitaire

Exemple :

Une entreprise achète au comptant le premier janvier, un VU diesel de 15.000 € HT.

Cette entreprise clôture son bilan au 31/12. Le comptable préconise un amortissement sur cinq années (60 mois).

Amortissement la première année : 15.000 / 5 ans = 3.000 €

Sachant que le véhicule a été acheté 15.000 et que 3.000 ont été amortis, la différence représente la Valeur Nette Comptable (VNC) ce que vaut le véhicule en comptabilité (valeur théorique).

La VNC du véhicule au bout de la première année s’élève donc à  :15.000 – 3.000 = 12.000 €

Informations diverses sur l’amortissement

L’amortissement se calcule prorata temporis, une année étant définie sur 360 ou 365 jours.

La durée de l’amortissement peut être inférieure en cas d’utilisation intensive du véhicule.

100 % de la valeur d’achat sera passée en amortissement pour les véhicules utilitaires.

L’amortissement pour les véhicules de tourisme

Les véhicules de tourisme achetés en société ne pourront pas être amortis fiscalement en totalité du fait de règles fiscales. Consultez la page réintégration fiscale pour les véhicules de tourisme